Depuis le 1er juillet 2022, la publication des actes administratifs réglementaires et ni réglementaires, ni individuels est assurée sous la forme électronique exclusivement, sur le site internet de la Ville, sous format non modifiable et de façon à assurer la possibilité de téléchargement (Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre, décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Cette publication, visant à assurer l’information du public, se substitue à l’affichage habituel.
> Arrêtés et décisions du Maire
Conseil municipal
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Séance du jeudi 29 septembre 2022
Séance du jeudi 23 juin 2022
Séance du jeudi 21 avril 2022
Séance du jeudi 24 mars 2022
Séance du jeudi 27 janvier 2022
Séance du jeudi 16 décembre 2021
Séance du jeudi 18 novembre 2021
Séance du jeudi 30 septembre 2021
Séance du jeudi 1er juillet 2021
Séance du jeudi 27 mai 2021
Séance du jeudi 25 mars 2021
Séance du jeudi 28 janvier 2021
Séance du jeudi 17 décembre 2020
Séance du jeudi 12 novembre 2020
Séance du jeudi 24 septembre 2020
Séance du jeudi 2 juillet 2020
Séance du jeudi 4 juin 2020
Séance du jeudi 28 mai 2020
Séance du 5 mars 2020
Séance du 23 janvier 2020
Séance du 19 décembre 2019
Séance du 14 novembre 2019
Séance du 26 septembre 2019
Séance du 4 juillet 2019
Séance du 23 mai 2019
Séance du 28 mars 2019
Séance du 7 février 2019
Débat d’Orientation Budgétaire
- Séance du 20 décembre 2018 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 22 novembre 2018 : compte-rendu (pdf) – procès-verbal (pdf)
- Séance du 27 septembre 2018 : compte-rendu (pdf) – procès-verbal (pdf)
- Séance du 5 juillet 2018 : compte-rendu (pdf) – procès-verbal (pdf)
- Séance du 24 mai 2018 : compte-rendu (pdf) – rapport de la Chambre régional des Comptes : exercice par la commune de ses compétences scolaire et périscolaire (pdf), procès-verbal (pdf)
- Séance du 29 mars 2018 : compte-rendu (pdf) – procès-verbal (pdf)
- Séance du 8 février 2018 : compte-rendu (pdf) – procès-verbal (pdf). Débat d’orientation budgétaire 2018 (pdf) et annexes (pdf)
- Séance du 21 décembre 2017 : compte-rendu (pdf) – procès-verbal (pdf)
- Séance du 23 novembre 2017 : compte-rendu (pdf) – procès-verbal (pdf)
- Séance du 28 septembre : compte-rendu (pdf) – procès-verbal (pdf)
- Séance du 30 juin : procès verbal (pdf)
- Séance du 23 juin : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 11 mai : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 30 mars : compte-rendu (pdf) – compte administratif 2016 (pdf) – fiche financière du compte administratif 2016 (pdf) – budget primitif 2017 (pdf) – fiche financière du budget primitif 2017 (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 2 février : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 15 décembre : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 17 novembre : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 22 septembre : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 30 juin : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 12 mai : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 31 mars : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 11 février : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 17 décembre : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 19 novembre 2015 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 15 octobre 2015 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 24 septembre 2015 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 2 juillet 2015 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 28 mai 2015 : compte-rendu (pdf) – procès vernal (pdf)
- Séance du 10 mars 2015 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 19 février 2015 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 18 décembre 2014 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 6 novembre 2014 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 25 septembre 2014 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 03 juillet 2014 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 15 mai 2014 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 10 avril 2014 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
annexe : commissions municipales (pdf) - Séance du 28 mars 2014 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 27 février 2014 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 30 janvier 2014 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 19 décembre 2013 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 21 novembre 2013 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 26 septembre 2013 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 4 juillet 2013 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 23 mai 2013 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 28 mars 2013 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 14 février 2013 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 20 décembre 2012 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 22 novembre 2012 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 27 septembre 2012 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 28 juin 2012 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 10 mai 2012 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 29 mars 2012 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 17 février 2012 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 22 décembre 2011 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 14 novembre 2011 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 29 septembre 2011 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 30 juin 2011 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 17 juin 2011 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 19 mai 2011 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 22 mars 2011 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 27 janvier 2011 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 16 décembre 2010 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 22 novembre 2010 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 30 septembre 2010 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 24 juin 2010 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 06 mai 2010 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 25 mars 2010 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 11 février 2010 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 17 décembre 2009 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 12 novembre 2009 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 21 septembre 2009 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 25 juin 2009 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 07 mai 2009 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 26 mars 2009 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 29 janvier 2009 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 18 décembre 2008 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 13 novembre 2008 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 25 septembre 2008 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 26 juin 2008 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 17 avril 2008 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 25 mars 2008 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 14 mars 2008 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
- Séance du 28 février 2008 : compte-rendu (pdf) – procès verbal (pdf)
