Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) permet de concevoir une organisation urbaine cohérente et équilibrée de la commune et d’offrir un développement harmonieux et durable pour les années à venir.
La compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme – auparavant communale a été transférée au 1er janvier 2016 au territoire, dans le cadre de la loi NOTRe.

SOMMAIRE

1/ Rapport de présentation

Diagnostic territorial
Diagnostic environnemental
Justifications des choix retenus

2/ Projet d’Aménagement et de Développement Durable

3/ Orientation d’Aménagement et de Programmation

Prescriptions écrites
Schéma

4/ Règlement

Prescriptions écrites
Plan de zonage
Plan du patrimoine
Zone de Plan Masse

5/ Annexes

Annexe 1 : 
Plan de réseau eau
Plan de réseau assainissement
Règlement d’assainissement

Annexe 2 : Servitudes d’Utilité Publique
Notification Préfet
Plan 1
Plan 2
Annexes

Annexe 3 : 
• Droit de préemption

Délégation 1
Délégation 2

Plan d’exposition au bruit
• Carrières et risques technologiques majeurs

Courrier Inspecteur général des carrières
Courrier Préfet
Arrêté préfectoral 1
Arrêté préfectoral 2

Retrait gonflement des argiles
Transport de matières dangereuses
Secteurs d’isolement acoustique
• Zones d’aménagement concerté

ZAC Business Parc Création
ZAC Business Parc Périmètre
ZAC Parc Centrale Création
ZAC Parc Centrale Périmètre
ZAC Parc Centrale Approbation dossier réalisation
ZAC Parc Centrale Approbation programme équipements

Risques liés au plomb
Espaces naturels sensibles
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
• Taxe d’Aménagement

Plan
Délibération

Annexe 4 :
• Règlement Local de Publicité

Texte
       – Plan
       – Délibération

Enquête publique relative à la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Châtenay-Malabry-Malabry :
Rapport et conclusions de l’enquête publique Modification 3 du PLU