Le Plan Local d’Urbanisme (PLU), en application depuis 2012, permet de concevoir une organisation urbaine cohérente et équilibrée de la commune et d’offrir un développement harmonieux et durable pour les années à venir.
Le PLU est un projet qui a été partagé par les Châtenaisiens. Les idées apportées ont aidé les élus et les services municipaux à construire un projet d’avenir porté par tous. À l’issue de l’enquête publique, le commissaire enquêteur a rendu un avis favorable sans réserve au projet de PLU.
La compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme – auparavant communale a été transférée au 1er janvier 2016 au territoire, dans le cadre de la loi NOTRe.

SOMMAIRE

1/ Rapport de présentation
Diagnostic territorial
Diagnostic environnemental
Justifications des choix retenus

2/ Projet d’Aménagement et de Développement Durable

3/ Orientation d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions écrites
Schéma

4/ Règlement
Prescriptions écrites
Plan de zonage
Plan du patrimoine
Zone de Plan Masse

5/ Annexes
Annexe 1 : 
Plan de réseau eau
Plan de réseau assainissement
Règlement d’assainissement
Annexe 2 :
Servitudes d’Utilité Publique
Notification Préfet
Plan 1
Plan 2
Annexes
Annexe 3 : 
• Droit de préemption
Délégation 1
Délégation 2
Plan d’exposition au bruit
• Carrières et risques technologiques majeurs
Courrier Inspecteur général des carrières
Courrier Préfet
Arrêté préfectoral 1
Arrêté préfectoral 2
Retrait gonflement des argiles
Transport de matières dangereuses
Secteurs d’isolement acoustique
• Zones d’aménagement concerté
ZAC Business Parc Création
ZAC Business Parc Périmètre
ZAC Parc Centrale Création
ZAC Parc Centrale Périmètre
ZAC Parc Centrale Approbation dossier réalisation
ZAC Parc Centrale Approbation programme équipements
Risques liés au plomb
Espaces naturels sensibles
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
• Taxe d’Aménagement
Plan
Délibération
Annexe 4 :
• Règlement Local de Publicité
Texte
       – Plan
       – Délibération